L’optimisation désigne l’ensemble des techniques et méthodes onshore ou offshore pouvant être utilisées pour réduire un impôt pour des particuliers comme pour des entreprises.

L’optimisation fiscale consiste à réduire autant que possible son imposition en utilisant les avantages fiscaux offerts par la ou les législations applicables, qu’il s’agisse de réductions d’impôts ou de possibilités d’opérer en totale franchise d’impôts, elle n’est pas réservée aux grandes entreprises.

Contrairement à une idée reçue, cette discipline est à la fois tout à fait légale et parfaitement morale. En effet, et en dépit des tentatives des administrations fiscales, la loi et la jurisprudence reconnaissent que le contribuable a le droit e rechercher, et d’utiliser, la voie la moins imposée et donc la réduction d’impôts la plus élevée possible, qu’il s’agisse d’impôt sur les sociétés ou d’impôt sur le revenu.

Les directives de la commission européenne répondent à une volonté claire de l’union européenne de lutter contre l’évasion fiscale, qui réduit ses recettes fiscales, ainsi que dénoncé dans les paradise papers montrent la volonté des institutions

Ce droit est absolu dans beaucoup de juridictions, comme les principaux paradis fiscaux, la France se distinguant à nouveau en mal avec la notion d’abus de droit, qui conduit à rejeter des constructions exclusivement fiscale.

Cependant, même en France, dès lors qu’une substance économique peut être invoquée, il n’est pas interdit de structurer ses affaires de manière à payer le moins d’impôts possible.

C’est d’ailleurs l’existence d’une réalité économique sous-jacente qui marque la différence entre les optimisations légales de services et l’évasion fiscale illicite.

Les solutions peuvent s’envisager en droit interne, comme en droit international, lorsque ce dernier peut être invoqué. En effet, bien que cela ne soit pas spectaculaire, le choix d’un statut social et fiscal pour une entreprise est déjà le premier pas fiscal d’une optimisation.

Selon les choix de gestion de la société opérés par le dirigeant elle n’est pas la même. Loin de se contenter de retranscrire des chiffres bruts, les possibilités légales qu’elle offre sont nombreuses, et peuvent permettre non seulement un avantage, mais surtout de présenter une vue  l’entreprise qui correspond à celle que le dirigeant veut donner.

Au niveau d’une personne physique, l’optimisation peut porter sur l’imposition sur les revenus, à la condition de ne pas être salarié de l’entreprise bien entendu.

Si les paradis fiscaux sont compétitifs via à vis de l’union européenne, c’est aussi qu’ils ont fait le choix de plafonner leurs recettes fiscales pour les activités hors de leur territoire. Elles sont usuellement exemptées de taxes sur les sociétés, ce qui attire les investisseurs et permet à ces juridictions d’attirer une activité qui sans cet avantage fiscal ne serait jamais venue. De même un étranger devenant résident peut bénéficier d’avantages fiscaux dans certains pays.

Evidemment, plus que l’impôt sur le revenu, ce qui est recherché en premier par les grandes entreprises, comme par les petites c’est une optimisation fiscale de l’impôt sur les sociétés.

A l’ère de l’économie numérique, ou beaucoup de choses peuvent être dématérialisées, donc délocalisées comme la propriété intellectuelle, mais pas seulement, la concurrence n’est plus seulement entre pays membres de l’union, regroupés derrière les directives de la commission européenne et soutenus au niveau médiatique  par les paradise papers, et cloués au pilori administratif par les administrations fiscales majeures, mais bien entre pays membres eux.

L’exil fiscal

S’établir dans une juridiction aux taxes plus favorable que celle de sa juridiction d’origine permet de réduire significativement la note fiscale. Avec le développement de l’économie numérique qui permet de travailler de partout, se développent des nomades digitaux, résidents nulle part. Si personne ne sait les taxer, faute de prouver qu’ils devraient l’être dans une juridiction donnée, l’avantage fiscal est considérable.

Choisir la nature des revenus que l’on souhaite percevoir :

l’arbitrage entre salaires, dividendes, avantages en nature, et, le cas échéant, royalties ou revenus de propriété intellectuelle, qui peuvent de surcroît être perçus éventuellement, si l’activité s’y prête, dans des juridictions différentes grâce à une société offshore est un autre moyen de bénéficier d’une fiscalité réduite et de réductions d’impôts certaines.

Concernant le patrimoine, un choix peut s’opérer entre la détention en direct , via une société patrimoniale, en pleine propriété ou en propriété démembrée pour en faciliter la transmission future.

De même, la détention d’actions d’une société peut s’envisager via une société offshore en holdings, qui peuvent être localisées afin de minimiser les futures plus-values de cession ainsi que la taxation des dividendes.

Pour une entreprise, l’optimisation peut consister à répartir ses profits dans les différents endroits où elle exerce ses activités. Autrefois réservée à de grands groupes, à la fois car les seuls présents de manière importante à l’international et les seuls à même à mettre en oeuvre des stratégies complexes, la mondialisation des échanges fait que même des petites sociétés, voire des professionnels indépendants sont désormais actifs à l’international.

Ceci leur donne le choix de structurer leurs affaires de manière à payer l’impôt en fonction des divers lieux où ils sont actifs. Ceci est parfaitement légitime de ne payer dans un pays qu’un impôt minime, alors même que ce pays ne représente qu’une infime minorité de son chiffre d’affaires et de ses effectifs.

Naturellement, Elle doit se pratiquer avec l’aide de professionnels aguerris, les administrations n’étant généralement pas très heureuses à l’idée de voir un contribuable pouvoir échapper en partie à ses griffes. Un impôt en moins pour vous est une recette en moins pour eux.
Il conviendra de bien poser l’objectif de mise en place, toute solution ayant son revers.

Ainsi, la détention d’un actif au moyen d’une société détenue en démembrement croisé de propriété le mettra à l’abri d’une saisie, mais le rendra moins liquide, la localisation de profits dans des sociétés externes diminue les résultats de la société principale, et donc influence négativement sa valeur en cas de revente, ou encore toute action sur le résultat net qui a un effet inverse sur les dividendes.

Il s’agit donc de fixer ses priorités, puis de documenter soigneusement les motivations autres que la fiscalité présidant au choix de la solution retenue.

En résumé :

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